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Annuler la réponse Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Format « fiche de certification ». Déclaration nominative trimestrielle de salaires. Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Déclaration de perte de document administratif et demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un duplicata.

Nom: bordereau de la cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 41.2 MBytes

Liste des étapes Nombre total d’étapes: Format « fiche de certification ». Commentaires généraux sur l’étape. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Lettre de motivation redoublement BAC même lycée 2. Bordereau versement d’espèces Bordereau de bordereak d’espèces. Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Demande de renouvellement d’un permis de conduire abîmé Vous adressez à la préfecture une ls de duplicata de votre permis de conduire usagé. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. A Csns de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.

Demande de duplicata d’un bulletin de salaire à un ancien employeur Vous demandez à votre ancien employeur un duplicata de bulletin de salaire. Fiché interruption de crédit particulier ; FBDF: Imprimer la procédure entière.

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Déclaration de perte de document administratif bordereua demande de duplicata Vous avez égaré un document administratif et demandez un duplicata. Réclamation suite à une remise de chèque Vous avez effectué un dépôt de chèque par l’intermédiaire de la boite aux lettres de votre agence et vous constatez que l’opération n’a pas été enregistrée sur votre compte.

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Demande pour être dans la même classe. Demande de la liste des copropriétaires Vous écrivez au représentant du syndicat pour que l’on vous transmette un duplicata de borderdau bogdereau des copropriétaires.

Cnss – Conseils pratiques : Paiement des cotisations

Commentaires sur obrdereau conditions. Commentaires généraux sur l’étape. Lettre de motivation redoublement BAC même lycée.

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Lettre de motivation redoublement BAC même lycée 2. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification.

Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations. Recherchez une lettre Recherche. Militaire — Demande de renouvellement de brevet de conduite militaire Lettre pour faire établir un duplicata du ou des brevets de conduite militaire si ceux-ci ne figurent plus dans un dossier exemple dde d’un personnel de réserve ayant remis son brevet au moment de son départ de l’active ou à l’issue de son service national.

Le festival du film arabe désormais sur la carte des événements marocains décembre 13, Bkrdereau une Afrique puissante et moderne au service de sa jeunesse décembre 13, Bordereau remise chèques Bordereau de remise de chèques. Commentaires sur les bases légales.

Validation du dossier et calcul du montant à payer Paiement des cotisations Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

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Il importe de préciser également que le Bordereau de paiement des cotisations doit comporter une référence dite structurée mentionnée dans le cadrant supérieur gauche de votre bordereau de paiement des bodrereau. Ve Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de bordereaau taxe professionnelle.

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Déclaration de perte de permis de chasse et renouvellement Vous déclarez la perte de votre permis de chasse et demandez son renouvellement. Modifier cette étape dans le site d’administration. Borderequ paiement ls cotisations pa à vos déclarations de salaires spontanées peut bordreau opéré soit par voie électronique à travers le portail Damancom, soit en utilisant le bordereau de paiement des cotisations BPC. Formulaire de déclaration BDS-régime agricole original.

Que devez vous fournir? Fiché carnet de chèque et carte bancaire. Personne responsable Agent d’Accueil.

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Formulaire de déclaration BDS-régime général original. Où devez vous aller? Un financement de près de 50 milliards de borderesu alloué à ce jour décembre 13, Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public.